Grain de sel n°4: Le Calendrier de l’Avent du Domaine public

poulbotSavez-vous ce qu’est le droit d’auteur ? Les œuvres littéraires, les films, les œuvres musicales, toute œuvre artistique, y compris architecturale, est protégée par ce droit, à partir du jour où elle a été réalisée. Mais protégée de quoi et comment ? Eh bien par exemple l’auteur peut s’opposer à la publication ou à la diffusion de son œuvre faite sans autorisation. Il peut interdire, ou au contraire autoriser, l’utilisation de son œuvre, et percevoir une rémunération en contrepartie. En France, ce droit dure jusqu’à 70 ans après la mort de l’auteur (1) . Passé ce délai, l’œuvre tombe dans ce qu’on appelle le domaine public, où elle est alors librement accessible à tous et réutilisable sans avoir besoin de demander de permission.

Depuis quelques années, un site astucieux permet de faire connaître quelles œuvres entrent dans le domaine public. Les auteurs ou artistes concernés sont présentés dans un Calendrier de l’Avent qui paraît en décembre de chaque année, et qui révèle jour après jour un nouvel artiste, connu ou moins connu, dont l’œuvre deviendra accessible et libre de tous droits au 1er janvier de l’année qui suit.

C’est ainsi qu’en 2017 seront libérés de tous droits les célèbres récits de science-fiction de H. G. Wells, les dessins de Francisque Poulbot, les écrits sur le jeu d’échecs du champion russe Alexander Alekhine, et de nombreux autres artistes ou auteurs que vous pourrez découvrir par vous-même dans ce Calendrier de l’Avent du domaine public !

Léa GILLET, documentaliste

(1) Le Code de la propriété intellectuelle indique : « L’auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d’exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit et d’en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l’auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l’année civile en cours et les soixante dix années qui suivent. » (article L. 123-1)

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